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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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JURASSIC DE BROCARD PORTLANDIEN SOIL BOURGOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JURASSIC DE BROCARD PORTLANDIEN SOIL BOURGOGNE
SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97666521
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
13/02/2017

Présentation de la marque JURASSIC DE BROCARD PORTLANDIEN SOIL BOURGOGNE

Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « JURASSIC DE BROCARD PORTLANDIEN SOIL BOURGOGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) 3 Route de Chablis,89800 PREHY (dossier no 2326672) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS Mandataire domicilié(e) 46 rue Bassano,75008 PARIS (dossier no 2326672) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JURASSIC DE BROCARD PORTLANDIEN SOIL BOURGOGNE est expirée depuis le 13 février 2017.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée - 3 Route de Chablis,89800 PREHY (dossier no 2326672) - 89800 - France - SIREN 339300014


Maître Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS Mandataire - 46 rue Bassano,75008 PARIS (dossier no 2326672) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326672 - Publication au BOPI 2006-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Vin d'appellation d'origine Bourgogne contrôlée