EUGENE BROCARD
Présentation de la marque EUGENE BROCARD
Déposée le 21 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUGENE BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUGENE BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUGENE BROCARD est expirée depuis le 21 octobre 2023.
JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441077 - Publication au BOPI 2006-09-26
Inscription le 26 septembre 2006 - Concession de licence n°441078 - Publication au BOPI 2006-09-26
Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247331 - Publication au BOPI 2003-08-01
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542189 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23