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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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EUGENE BROCARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUGENE BROCARD
SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93489231
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2023

Présentation de la marque EUGENE BROCARD

Déposée le 21 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUGENE BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) PREHY, 89800 PREHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque EUGENE BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUGENE BROCARD est expirée depuis le 21 octobre 2023.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée - PREHY, 89800 PREHY - France - SIREN 339300014


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441077 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 26 septembre 2006 - Concession de licence n°441078 - Publication au BOPI 2006-09-26

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247331 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542189 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)