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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD
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EMILE PETIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILE PETIT
SARL JEAN MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3937422
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
EMILE PETIT de JEAN MARC BROCARD

Présentation de la marque EMILE PETIT

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EMILE PETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD domicilié(e) Préhy, route de Chablis - 8980 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W&S SELARL, Mme. Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 40-48 rue Cambon, CS71234 - 75039 - PARIS CEDEX 01 - France.

La marque EMILE PETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE PETIT est expirée depuis le 27 juillet 2022.

JEAN MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SARL JEAN MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée - Préhy, route de Chablis - 8980 - CHABLIS - France - SIREN 339300014


W&S SELARL, Mme. Nathalie HADJADJ-CAZIER - 40-48 rue Cambon, CS71234 - 75039 - PARIS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Photos, livres, cartes, illustrations, plaquettes, étiquettes ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs ;

Services de vente au détail de vins et spiritueux ; services de vente par correspondance de vins et spiritueux ; services de vente de vins et spiritueux, par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondial (Internet) ; organisation de dégustations de vins et spiritueux à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires aux vins à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration des produits.