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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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DOMAINE JEAN MARC BROCARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE JEAN MARC BROCARD
SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3084569
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2021

Présentation de la marque DOMAINE JEAN MARC BROCARD

Déposée le 22 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE JEAN MARC BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) 3, route de Chablis - 89800 - PREHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau CS 31621 - 75773 - PARIS Cedex 16 - France.

La marque DOMAINE JEAN MARC BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE JEAN MARC BROCARD est expirée depuis le 22 février 2021.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit , EMILE PETIT


SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée - 3, route de Chablis - 89800 - PREHY - France - SIREN 339300014


WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau CS 31621 - 75773 - PARIS Cedex 16 - France


Demande de renouvellement le 10 février 2011 n°2462638 - Publication au BOPI 2011-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553171 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Inscription le 23 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°553276 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473876 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-23

Vins AOC issus de l'exploitation viticole exactement dénommée domaine jean marc brocard.