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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD
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DOMAINE DE LA BOISSONNEUSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA BOISSONNEUSE
SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99819258
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOISSONNEUSE

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE LA BOISSONNEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) PREHY, ROUTE DE CHABLIS - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE LA BOISSONNEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA BOISSONNEUSE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée - PREHY, ROUTE DE CHABLIS - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 339300014


FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420065 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716237 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée Domaine de la Boissonneuse.