Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
/
DE RONSIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE RONSIEN
SARL JEAN-MARC BROCARD Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3376254
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2015
DE RONSIEN de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque DE RONSIEN

Déposée le 11 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE RONSIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Préhy - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS AVOCATS domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DE RONSIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE RONSIEN est expirée depuis le 11 août 2015.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SARL JEAN-MARC BROCARD Société à Responsabilité Limitée - Préhy - France - SIREN 339300014


Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS AVOCATS - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux de vie.