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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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de la nature à l'esprit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de la nature à l'esprit
SARL JEAN-MARC BROCARD, SARL

Numéro de dépôt :
3778035
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
de la nature à l\'esprit de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque de la nature à l'esprit

Déposée le 27 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de la nature à l'esprit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) 3 ROUTE DE CHABLIS - 89800 - PREHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) 3 ROUTE DE CHABLIS - 89800 - PREHY - France.

La marque de la nature à l'esprit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de la nature à l'esprit est expirée depuis le 27 octobre 2020.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , EMILE PETIT


SARL JEAN-MARC BROCARD, SARL - 3 ROUTE DE CHABLIS - 89800 - PREHY - France - SIREN 339300014


SARL JEAN-MARC BROCARD - 3 ROUTE DE CHABLIS - 89800 - PREHY - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.