SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3288938
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
Présentation de la marque BROCARD
Déposée le 29 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BROCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Préhy - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie Hadjadj-Cazier EY LAW Société d'Avocats domicilié(e) Tour Ernst & Young,92037 PARIS LA DEFENSE - 92037 - France.
La marque BROCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée - Préhy - France - SIREN 339300014
Madame Nathalie Hadjadj-Cazier EY LAW Société d'Avocats - Tour Ernst & Young,92037 PARIS LA DEFENSE - 92037 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Photographies ; autocollants ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; étiquettes non en tissus ; dessous de carafes en papier ; brochures ; magazines ; revues ; périodiques ; livres ; marques pour livres ; livrets ; catalogues ; journaux ; publications ; manuels ; carnets ; cartes ; crayons ; porte-crayons ; gommes à effacer ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; tampons pour cachets ; stylos. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, apéritifs, digestifs, eaux de vie. Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux nationaux et/ou internationaux ; réception et distribution (diffusion) de messages, de documents et autres informations par transmission électronique ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images par réseaux de télécommunication ; transmission et échange sur support multimédia par réseaux de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; messageries électroniques ; transmission de données par un réseau mondial de communication (Internet).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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