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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD
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ALAIN BRETIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN BRETIN
JEAN MARC BROCARD (SARL)

Numéro de dépôt :
3116379
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque ALAIN BRETIN

Déposée le 10 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN BRETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD domicilié(e) PREHY, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ALAIN BRETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN BRETIN est expirée depuis le 10 août 2011.

JEAN MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit , EMILE PETIT


JEAN MARC BROCARD (SARL) - PREHY, 89800 CHABLIS - France - SIREN 339300014


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).