Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Marc BRIAND
/
alliance expat L'ASSOCIATION INTERNATIONALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

alliance expat L'ASSOCIATION INTERNATIONALE
Jean-Marc BRIAND
Philippe VILLE

Numéro de dépôt :
3623725
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
alliance expat L\'ASSOCIATION INTERNATIONALE de Jean-Marc BRIAND

Présentation de la marque alliance expat L'ASSOCIATION INTERNATIONALE

Déposée le 20 janvier 2009 par Jean-Marc BRIAND et Philippe VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alliance expat L'ASSOCIATION INTERNATIONALE »

Les déposants sont Jean-Marc BRIAND domicilié(e) 90 Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France et Philippe VILLE domicilié(e) 241 rue Adolphe Pajeaud BP 20044 - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BRIAND domicilié(e) 90 Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alliance expat L'ASSOCIATION INTERNATIONALE est expirée depuis le 20 janvier 2019.

Jean-Marc BRIAND a également déposé les autres marques suivantes : LAMAISONDESAUTO-ENTREPRENEURS.COM VOTRE NOUVELLE SYNERGIE D'AFFAIRES , AREV ASSURANCES AU COEUR DE LA SANTE , Alliance Partners Assurances


Jean-Marc BRIAND - 90 Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France

Philippe VILLE - 241 rue Adolphe Pajeaud BP 20044 - 92160 - ANTONY - France


Jean-Marc BRIAND - 90 Avenue Marx Dormoy - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510903 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.

Distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés éleccroniquement.