Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROMY
M. Jean Marc BREYSSE, Agissant pour le compte de la société "SAS PERSEE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4217931
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
ROMY de Jean Marc BREYSSE

Présentation de la marque ROMY

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par monsieur Jean Marc BREYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean Marc BREYSSE domicilié(e) 1 Rue des capitaines - 30600 - Vauvert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marc BREYSSE domicilié(e) 1 Rue des capitaines - 30600 - Vauvert - France.

La marque ROMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMY arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


M. Jean Marc BREYSSE, Agissant pour le compte de la société "SAS PERSEE" en cours de formation - 1 Rue des capitaines - 30600 - Vauvert - France


M. Jean Marc BREYSSE - 1 Rue des capitaines - 30600 - Vauvert - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

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