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Marques déposées par monsieur Jean-Marc BRANCART
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BORNADON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORNADON
Monsieur Jean-Marc BRANCART

Numéro de dépôt :
4538224
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
BORNADON de Jean-Marc BRANCART

Présentation de la marque BORNADON

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur Jean-Marc BRANCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORNADON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Marc BRANCART domicilié(e) 625 Avenue de la Gare - 84440 - ROBION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc BRANCART domicilié(e) 625 Avenue de la Gare - 84440 - ROBION - France.

La marque BORNADON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNADON arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.


Monsieur Jean-Marc BRANCART - 625 Avenue de la Gare - 84440 - ROBION - France


Monsieur Jean-Marc BRANCART - 625 Avenue de la Gare - 84440 - ROBION - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en communication (publicité) ;

Constitution de capitaux ;

Conduite d'études de projets techniques ; numérisation de documents.