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Marques déposées par monsieur Jean-Marc BOYALS
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DOMAINE DE MAZOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MAZOU
M. Jean-Marc BOYALS

Numéro de dépôt :
4269709
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
DOMAINE DE MAZOU de Jean-Marc BOYALS

Présentation de la marque DOMAINE DE MAZOU

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par monsieur Jean-Marc BOYALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE MAZOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Marc BOYALS domicilié(e) 231 Route de la Bèle, Domaine de Mazou - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque DOMAINE DE MAZOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MAZOU arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.


M. Jean-Marc BOYALS - 231 Route de la Bèle, Domaine de Mazou - 81310 - LISLE SUR TARN - France


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vins d' Appellation d'Origine Protégée et vins à Indication Géographique Protégée.