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Marques déposées par JEAN-MARC BOVIS
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ECOPOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOPOS
JEAN-MARC BOVIS

Numéro de dépôt :
3517505
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
ECOPOS de JEAN-MARC BOVIS

Présentation de la marque ECOPOS

Déposée le 30 juillet 2007 par JEAN-MARC BOVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPOS »

Le déposant est JEAN-MARC BOVIS domicilié(e) 8 RUE DES PALOMBES,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC BOVIS domicilié(e) 8 RUE DES PALOMBES,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPOS est expirée depuis le 30 juillet 2017.


JEAN-MARC BOVIS - 8 RUE DES PALOMBES,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France


JEAN-MARC BOVIS - 8 RUE DES PALOMBES,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.