Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DET VEL , DET-VEL , DET'VEL .
M. Jean Marc BOUTONNET

Numéro de dépôt :
4109255
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
DET VEL , DET-VEL , DET\'VEL . de Jean Marc BOUTONNET

Présentation de la marque DET VEL , DET-VEL , DET'VEL .

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par monsieur Jean Marc BOUTONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DET VEL , DET-VEL , DET'VEL . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur Jean Marc BOUTONNET domicilié(e) 13 bis avenue Durand de GROS - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marc BOUTONNET domicilié(e) 13 bis avenue Durand de GROS - 12000 - RODEZ - France.

La marque DET VEL , DET-VEL , DET'VEL . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DET VEL , DET-VEL , DET'VEL . est expirée depuis le 30 juillet 2024.


M. Jean Marc BOUTONNET - 13 bis avenue Durand de GROS - 12000 - RODEZ - France


M. Jean Marc BOUTONNET - 13 bis avenue Durand de GROS - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.