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Marques déposées par Jean-Marc BOUDOUL
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MULTI-DEBITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI-DEBITS
Jean-Marc BOUDOUL
Eric CHEVALLIER
Daniel RIVOLLET

Numéro de dépôt :
94514113
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque MULTI-DEBITS

Déposée le 31 mars 1994 par Jean-Marc BOUDOUL, Eric CHEVALLIER, Daniel RIVOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTI-DEBITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont Jean-Marc BOUDOUL, domicilié(e) 38 chemin de l'abbaye, 74940 Annecy le Vieux - France, Eric CHEVALLIER, domicilié(e) 281 chemin des Greffons, 74330 Poisy - France, Daniel RIVOLLET, domicilié(e) 31 rue Albert Hénon, 74100 Ville la Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BOUDOUL - France.

La marque MULTI-DEBITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI-DEBITS est expirée depuis le 31 mars 2004.

Jean-Marc BOUDOUL a également déposé les autres marques suivantes : MULTI - VOLUMES , MULTI-BAIES


Jean-Marc BOUDOUL - 38 chemin de l'abbaye, 74940 Annecy le Vieux - France

Eric CHEVALLIER - 281 chemin des Greffons, 74330 Poisy - France

Daniel RIVOLLET - 31 rue Albert Hénon, 74100 Ville la Grand - France


Jean-Marc BOUDOUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Programmation de logiciels d'implantation de débits dans un ou plusieurs panneaux-bases afin d'en optimiser la découpe