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Marques déposées par monsieur JEAN-MARC BIAL
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ORTIE-CULTURE "les plantes sauvages au service des cultures"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTIE-CULTURE "les plantes sauvages au service des cultures"
Monsieur JEAN-MARC BIAL

Numéro de dépôt :
4538165
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
ORTIE-CULTURE \

Présentation de la marque ORTIE-CULTURE "les plantes sauvages au service des cultures"

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur JEAN-MARC BIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTIE-CULTURE "les plantes sauvages au service des cultures" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur JEAN-MARC BIAL domicilié(e) LA MORLIERE - 79450 - ST AUBIN LE CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIAL, Monsieur JEAN-MARC BIAL domicilié(e) LA MORLIERE - 79450 - ST AUBIN LE CLOUD - France.

La marque ORTIE-CULTURE "les plantes sauvages au service des cultures" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTIE-CULTURE "les plantes sauvages au service des cultures" arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.


Monsieur JEAN-MARC BIAL - LA MORLIERE - 79450 - ST AUBIN LE CLOUD - France


BIAL, Monsieur JEAN-MARC BIAL - LA MORLIERE - 79450 - ST AUBIN LE CLOUD - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.