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Marques déposées par JEAN-MARC BIAL
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ORTIE-CULTURE “ les plantes sauvages au service des cultures ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTIE-CULTURE “ les plantes sauvages au service des cultures ”
JEAN-MARC BIAL

Numéro de dépôt :
3578506
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/05/2018
ORTIE-CULTURE “ les plantes sauvages au service des cultures ” de JEAN-MARC BIAL

Présentation de la marque ORTIE-CULTURE “ les plantes sauvages au service des cultures ”

Déposée le 29 mai 2008 par JEAN-MARC BIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ORTIE-CULTURE “ les plantes sauvages au service des cultures ” »

Le déposant est JEAN-MARC BIAL domicilié(e) 0 EPANNES,79160 ARDIN - 79160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC BIAL domicilié(e) 0 EPANNES,79160 ARDIN - 79160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTIE-CULTURE “ les plantes sauvages au service des cultures ” est expirée depuis le 29 mai 2018.


JEAN-MARC BIAL - 0 EPANNES,79160 ARDIN - 79160 - France


JEAN-MARC BIAL - 0 EPANNES,79160 ARDIN - 79160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754336 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.