Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND
Monsieur Jean-Marc BERTRAND (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1366617
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1996

Présentation de la marque BERTRAND

Déposée le 5 août 1986 par monsieur Jean-Marc BERTRAND (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc BERTRAND (nationalité française domicilié(e) 33540 LANDERROUET SUR SEGUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND est expirée depuis le 5 août 1996.


Monsieur Jean-Marc BERTRAND (nationalité française) - 33540 LANDERROUET SUR SEGUR. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Machines, machines-outils, machines agricoles et, plus particulièrement, machines à vendanger, à épamprer, à effeuiller.