Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIAC 2
Monsieur Jean-Marc BERNARD

Numéro de dépôt :
1415645
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
23/04/1997

Présentation de la marque BIAC 2

Déposée le 23 avril 1987 par monsieur Jean-Marc BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « BIAC 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc BERNARD domicilié(e) 4, rue de Dargnies, 80670 BEAUCHAMPS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASILIEN. - France.

La marque BIAC 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIAC 2 est expirée depuis le 23 avril 1997.

Jean-Marc BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BIAC 3 , HIGH DEFINITION CONTENT MANAGEMENT , Les Compagnons des EnR , HOMMES & REUSSITES , BIBOX , LUXIA HIGH DEFINITION CONTENT MANAGEMENT , CLICHE , EDAIC , Cheminées des Alpes


Monsieur Jean-Marc BERNARD - 4, rue de Dargnies, 80670 BEAUCHAMPS. - France


BASILIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Antivol électronique programmable et automatique pour véhicules; matériel de sécurité et de luttre contre le vol.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.