Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ICE DIVING ACADEMY
Monsieur Jean Marc Bel

Numéro de dépôt :
4602884
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ICE DIVING ACADEMY de Jean Marc Bel

Présentation de la marque ICE DIVING ACADEMY

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par monsieur Jean Marc Bel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE DIVING ACADEMY »

Le déposant est monsieur Jean Marc Bel domicilié(e) 22 Les Cygnes, Port Ripaille - 74200 - Thonon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc Bel domicilié(e) 22 Les Cygnes, Port Ripaille - 74200 - Thonon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Jean Marc Bel - 22 Les Cygnes, Port Ripaille - 74200 - Thonon - France


Monsieur Jean Marc Bel - 22 Les Cygnes, Port Ripaille - 74200 - Thonon - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801368 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Activités sportives et culturelles.