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Marques déposées par monsieur Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES
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Denis Balaran vigneron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Denis Balaran vigneron
Mr Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES

Numéro de dépôt :
3358483
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/05/2015
Denis Balaran vigneron de Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES

Présentation de la marque Denis Balaran vigneron

Déposée le 12 mai 2005 par monsieur Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Denis Balaran vigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est monsieur Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES domicilié(e) La Salamandrié,81150 SAINTE CROIX - 81150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Alain NONNON Christine FAIVRE Avocats domicilié(e) 75 bis rue de Metz, BP 70,32002 AUCH Cedex - 32002 - France.

La marque Denis Balaran vigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Denis Balaran vigneron est expirée depuis le 12 mai 2015.

Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES a également déposé les autres marques suivantes : La Vigne mythique , Cyprès d'Escausses


Mr Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES - La Salamandrié,81150 SAINTE CROIX - 81150 - France


SCP Alain NONNON Christine FAIVRE Avocats - 75 bis rue de Metz, BP 70,32002 AUCH Cedex - 32002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Vins de pays des côtes du Tarn, vins de pays du comté Tolosan, vins d'appellation d'origine contrôlée GAILLAC vins rouge, rosé, blanc doux, blanc sec, effervescent.