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Marques déposées par jean marc averous
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Casseline
Marque expirée - Marque en non vigueur

Casseline
jean marc averous, Agissant pour le compte de la société “ L'OSSELINE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3654308
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
Casseline de jean marc averous

Présentation de la marque Casseline

Déposée le 2 juin 2009 par jean marc averous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Casseline »

Le déposant est jean marc averous, Agissant pour le compte de la société “ L'OSSELINE ” en cours de formation domicilié(e) 12 terrasse du cabirou - 11220 - ST LAURENT DE LA CABRERISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean marc averous domicilié(e) 12 terrasse du cabirou - 11220 - ST LAURENT DE LA CABRERISSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casseline est expirée depuis le 2 juin 2019.


jean marc averous, Agissant pour le compte de la société “ L'OSSELINE ” en cours de formation - 12 terrasse du cabirou - 11220 - ST LAURENT DE LA CABRERISSE - France


jean marc averous - 12 terrasse du cabirou - 11220 - ST LAURENT DE LA CABRERISSE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 1 septembre 2009 - Retrait partiel n°505353 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Boissons alcooliques (l'exception des bières) ; vins ; tous ces produits excluent les boissons alcooliques contenant des boissons énergétiques et de la cafeïne.