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Marques déposées par monsieur Jean-Marc ASTRUC
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HERBARIUM DOMAINE JEAN-MARC ASTRUC ORGANIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERBARIUM DOMAINE JEAN-MARC ASTRUC ORGANIC
Monsieur Jean-Marc ASTRUC

Numéro de dépôt :
4644996
Date de dépôt :
05/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
HERBARIUM DOMAINE JEAN-MARC ASTRUC ORGANIC de Jean-Marc ASTRUC

Présentation de la marque HERBARIUM DOMAINE JEAN-MARC ASTRUC ORGANIC

Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par monsieur Jean-Marc ASTRUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERBARIUM DOMAINE JEAN-MARC ASTRUC ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Marc ASTRUC domicilié(e) 15 CHEMIN DES REBOULS - 11350 - TUCHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque HERBARIUM DOMAINE JEAN-MARC ASTRUC ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644996.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBARIUM DOMAINE JEAN-MARC ASTRUC ORGANIC arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.


Monsieur Jean-Marc ASTRUC - 15 CHEMIN DES REBOULS - 11350 - TUCHAN - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Vins d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Jean-Marc Astruc ; vins à indication géographique protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Jean-Marc Astruc.