Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOJET' SET IN VINO, VERRES & TASSES The Moquette Society Vendéens Incroyablement Populaires
Jean-Marc ARTHOT
Laurent FRUCHARD

Numéro de dépôt :
3869212
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/10/2021
MOJET\' SET IN VINO, VERRES & TASSES The Moquette Society Vendéens Incroyablement Populaires de Jean-Marc ARTHOT

Présentation de la marque MOJET' SET IN VINO, VERRES & TASSES The Moquette Society Vendéens Incroyablement Populaires

Déposée le 25 octobre 2011 par Jean-Marc ARTHOT et Laurent FRUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MOJET' SET IN VINO, VERRES & TASSES The Moquette Society Vendéens Incroyablement Populaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont Jean-Marc ARTHOT domicilié(e) 80 rue du Port des Charettes - 44300 - NANTES - France et Laurent FRUCHARD domicilié(e) 15 rue Georges Clémenceau - 85260 - L'HERBERGEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ARTHOT Jean-Marc domicilié(e) 80 Rue du Port des Charettes - 44300 - NANTES - France.

La marque MOJET' SET IN VINO, VERRES & TASSES The Moquette Society Vendéens Incroyablement Populaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOJET' SET IN VINO, VERRES & TASSES The Moquette Society Vendéens Incroyablement Populaires est expirée depuis le 25 octobre 2021.

Jean-Marc ARTHOT a également déposé les autres marques suivantes : NEW LES SABLES , NEW ARMORICA , NEW BREIZH


Jean-Marc ARTHOT - 80 rue du Port des Charettes - 44300 - NANTES - France

Laurent FRUCHARD - 15 rue Georges Clémenceau - 85260 - L'HERBERGEMENT - France


MR ARTHOT Jean-Marc - 80 Rue du Port des Charettes - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.