la carte des pains
Présentation de la marque la carte des pains
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par jean-luc vivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la carte des pains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque la carte des pains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la carte des pains est expirée depuis le 18 janvier 2021.
jean-luc vivier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19