Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OBIA
M. JEAN-LUC VALLAT
Numéro de dépôt :
4019604
Date de dépôt :
14/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OBIA
Déposée par voie électronique le 14 juillet 2013 par monsieur JEAN-LUC VALLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OBIA »
Le déposant est monsieur JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) RESIDENCE LE SAINT CLAIR BATIMENT C, PLACE DES COSMONAUTES, APPARTEMENT N° 23 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) RESIDENCE LE SAINT CLAIR BATIMENT C, PLACE DES COSMONAUTES, APPARTEMENT N° 23 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JEAN-LUC VALLAT - RESIDENCE LE SAINT CLAIR BATIMENT C, PLACE DES COSMONAUTES, APPARTEMENT N° 23 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France
M. JEAN-LUC VALLAT - RESIDENCE LE SAINT CLAIR BATIMENT C, PLACE DES COSMONAUTES, APPARTEMENT N° 23 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617179 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OBIA"