Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANY FRANCE JANY FLORE JANY NATURE
Jean Luc Tarrade

Numéro de dépôt :
3288885
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
JANY FRANCE JANY FLORE JANY NATURE de Jean Luc Tarrade

Présentation de la marque JANY FRANCE JANY FLORE JANY NATURE

Déposée le 20 avril 2004 par Jean Luc Tarrade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JANY FRANCE JANY FLORE JANY NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est Jean Luc Tarrade domicilié(e) 32 Quai Métayer,79000 NIORT - 79000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Luc Tarrade domicilié(e) 32 Quai Métayer,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque JANY FRANCE JANY FLORE JANY NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANY FRANCE JANY FLORE JANY NATURE est expirée depuis le 20 avril 2014.

Jean Luc Tarrade a également déposé les autres marques suivantes : JANY NATURE


Jean Luc Tarrade - 32 Quai Métayer,79000 NIORT - 79000 - France


Jean Luc Tarrade - 32 Quai Métayer,79000 NIORT - 79000 - France


Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413722 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; ski ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.