Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CASSIDENE “ ELLE EST A CROQUER ”
Jean-Luc TABUTO
Gabriel DEGENNE

Numéro de dépôt :
3662293
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA CASSIDENE “ ELLE EST A CROQUER ” de Jean-Luc TABUTO

Présentation de la marque LA CASSIDENE “ ELLE EST A CROQUER ”

Déposée le 3 juillet 2009 par Jean-Luc TABUTO et Gabriel DEGENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASSIDENE “ ELLE EST A CROQUER ” »

Les déposants sont Jean-Luc TABUTO domicilié(e) 12 chemin du BERARD - 13260 - CASSIS - France et Gabriel DEGENNE domicilié(e) 15 quai JJ BARTHELEMY - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc TABUTO domicilié(e) 12 chemin du BERARD - 13260 - CASSIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Luc TABUTO a également déposé les autres marques suivantes : LA CASSIDENE


Jean-Luc TABUTO - 12 chemin du BERARD - 13260 - CASSIS - France

Gabriel DEGENNE - 15 quai JJ BARTHELEMY - 13260 - CASSIS - France


Jean-Luc TABUTO - 12 chemin du BERARD - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533028 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.