Marque expirée - Marque en non vigueur

BTE BUREAU DE TRANSFERT D'EXPERTISE
Jean-Luc SUBRA

Numéro de dépôt :
3624116
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/01/2019
BTE BUREAU DE TRANSFERT D\'EXPERTISE de Jean-Luc SUBRA

Présentation de la marque BTE BUREAU DE TRANSFERT D'EXPERTISE

Déposée le 22 janvier 2009 par Jean-Luc SUBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BTE BUREAU DE TRANSFERT D'EXPERTISE »

Le déposant est Jean-Luc SUBRA domicilié(e) 60, boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc SUBRA domicilié(e) 60, boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTE BUREAU DE TRANSFERT D'EXPERTISE est expirée depuis le 22 janvier 2019.

Jean-Luc SUBRA a également déposé les autres marques suivantes : BTE BUREAU DES TEMPS ELEMENTAIRES


Jean-Luc SUBRA - 60, boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Monsieur Jean-Luc SUBRA - 60, boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 18 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530061 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, appareils d'instruction ou d'enseignement, publications électroniques (téléchargeables).

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, projets (aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires), investigations et expertises pour affaires commerciales et/ou publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, relations publiques, conseil en marketing, recrutement de personnel, agence d'informations commerciales.

Information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement formation, formation pratique (démonstration), organisation de stages de formation, édition de Cédéroms, de Dévédéroms, de logiciels, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, duplication de programmes informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, consultation en matière de logiciels, ingénierie, expertises [travaux d'ingénieurs], travaux d'ingénieurs (expertises, études), service d'ingénieur en informatique (d'étude, d'analyse, de recherche et de rapport en informatique), analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, reconstitution de bases de données, création et d'entretien de sites Web pour les tiers, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), étude de projets techniques, étude de projets techniques en informatique, étude de projets techniques dans le domaine de l'aéronautique recherches techniques, service d'études et de recherches scientifiques et techniques assistées par ordinateur, élaboration (conception) de prototypes pour les tiers, travaux d'ingénieurs à savoir étude et conception de pièces techniques pour les tiers, service de bureau d'études (ingénierie), étude et élaboration (conception) de projets techniques dans le domaine électronique et informatique et mécanique.