Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART OUTSIDERS
M. Jean-Luc Soret
M. Henry Chapier

Numéro de dépôt :
3870977
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
ART OUTSIDERS de Jean-Luc Soret

Présentation de la marque ART OUTSIDERS

Déposée le 2 novembre 2011 par monsieur Jean-Luc Soret et monsieur Henry Chapier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART OUTSIDERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Jean-Luc Soret domicilié(e) 27 rue Galande - 75005 - Paris - France et monsieur Henry Chapier domicilié(e) 9 rue Stanislas - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc Soret domicilié(e) 27 rue Galande - 75005 - Paris - France.

La marque ART OUTSIDERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART OUTSIDERS est expirée depuis le 2 novembre 2021.


M. Jean-Luc Soret - 27 rue Galande - 75005 - Paris - France

M. Henry Chapier - 9 rue Stanislas - 75006 - Paris - France


M. Jean-Luc Soret - 27 rue Galande - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.