Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C=1M²
M. Jean-Luc SIFFERLIN

Numéro de dépôt :
4093161
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2024
C=1M² de Jean-Luc SIFFERLIN

Présentation de la marque C=1M²

Déposée par voie électronique le 23 mai 2014 par monsieur Jean-Luc SIFFERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C=1M² » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Luc SIFFERLIN domicilié(e) 71, Route de Hausbergen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque C=1M² a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C=1M² est expirée depuis le 23 mai 2024.


M. Jean-Luc SIFFERLIN - 71, Route de Hausbergen - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Meubles de cuisine.