Monsieur Jean-Luc SCEMAMA Maîtres Bernard CAHEN et Pierre CHAUFOUR Maître Férard KRIEF Monsieur Henry MORYOUSSEF Monsieur Jean-Louis GUEZ Monsieur Sylvain REINGEWIRTZ Maître Monique BEN SOUSSEN Maître Valérie MEYER
Numéro de dépôt :
3052331
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2010
Présentation de la marque CHIFFRE ET DROIT LE CHIFFRE ET LE DROIT
Déposée le 19 septembre 2000 par monsieur Jean-Luc SCEMAMA, Maîtres Bernard CAHEN et Pierre CHAUFOUR, Maître Férard KRIEF, monsieur Henry MORYOUSSEF, monsieur Jean-Louis GUEZ, monsieur Sylvain REINGEWIRTZ, Maître Monique BEN SOUSSEN, Maître Valérie MEYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIFFRE ET DROIT LE CHIFFRE ET LE DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Les déposants sont monsieur Jean-Luc SCEMAMA domicilié(e) 16 avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS - France, Maîtres Bernard CAHEN et Pierre CHAUFOUR, domicilié(e) 56 avenue Victor Hugo, 75016 PARIS - France, Maître Férard KRIEF, domicilié(e) 7 bis rue du Louvre, 75001 PARIS - France, monsieur Henry MORYOUSSEF domicilié(e) 19 rue Ruhmkonff, 75017 PARIS - France, monsieur Jean-Louis GUEZ domicilié(e) 33 boulevard Gouvion St Cyr, 75017 PARIS - France, monsieur Sylvain REINGEWIRTZ domicilié(e) 13 boulevard Georges Seurat, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, Maître Monique BEN SOUSSEN, domicilié(e) 212 rue de vaugirard, 75015 PARIS - France, Maître Valérie MEYER, domicilié(e) 212 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES MENGUY - France.
La marque CHIFFRE ET DROIT LE CHIFFRE ET LE DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIFFRE ET DROIT LE CHIFFRE ET LE DROIT est expirée depuis le 19 septembre 2010.
Jean-Luc SCEMAMA a également déposé les autres marques suivantes : YOUNGLE
Monsieur Jean-Luc SCEMAMA - 16 avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS - France
Maîtres Bernard CAHEN et Pierre CHAUFOUR - 56 avenue Victor Hugo, 75016 PARIS - France
Maître Férard KRIEF - 7 bis rue du Louvre, 75001 PARIS - France
Monsieur Henry MORYOUSSEF - 19 rue Ruhmkonff, 75017 PARIS - France
Monsieur Jean-Louis GUEZ - 33 boulevard Gouvion St Cyr, 75017 PARIS - France
Monsieur Sylvain REINGEWIRTZ - 13 boulevard Georges Seurat, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
Maître Monique BEN SOUSSEN - 212 rue de vaugirard, 75015 PARIS - France
Maître Valérie MEYER - 212 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France
GILLES MENGUY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Expertise comptable et service juridique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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