M. Jean-Luc Roux M. Francis Coté M. Frédéric Perrin M. Frédéric Robin
Numéro de dépôt :
3963153
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Présentation de la marque TEE FOR TWO
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par monsieur Jean-Luc Roux, monsieur Francis Coté, monsieur Frédéric Perrin, monsieur Frédéric Robin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEE FOR TWO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur Jean-Luc Roux domicilié(e) 7 Rue d'Amboise - 75002 - Paris - France, monsieur Francis Coté domicilié(e) 7 Rue de la Vauverderie - 78121 - Crespierres - France, monsieur Frédéric Perrin domicilié(e) 135 Avenue Guy de Coubertin - 78470 - Saint Rémy Les Chevreuses - France, monsieur Frédéric Robin domicilié(e) 41 Rue de la Rochefoucault - 92100 - Boulogne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc Roux domicilié(e) OVEREASY, 32 Rue Notre Dame des Victoires - 75002 - Paris - France.
La marque TEE FOR TWO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE FOR TWO est expirée depuis le 22 novembre 2022.
M. Jean-Luc Roux - 7 Rue d'Amboise - 75002 - Paris - France
M. Francis Coté - 7 Rue de la Vauverderie - 78121 - Crespierres - France
M. Frédéric Perrin - 135 Avenue Guy de Coubertin - 78470 - Saint Rémy Les Chevreuses - France
M. Frédéric Robin - 41 Rue de la Rochefoucault - 92100 - Boulogne - France
M. Jean-Luc Roux - OVEREASY, 32 Rue Notre Dame des Victoires - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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