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Marques déposées par jean luc rossignol
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steeldis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

steeldis
jean luc rossignol
steeldis, sarl

Numéro de dépôt :
3816215
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2021
steeldis de jean luc rossignol

Présentation de la marque steeldis

Déposée le 21 mars 2011 par jean luc rossignol et la Société à Responsabilité Limité (SARL) steeldis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « steeldis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont jean luc rossignol domicilié(e) 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) steeldis domicilié(e) 63 andré bollier - 69007 - GERLAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean luc rossignol domicilié(e) 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France.

La marque steeldis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque steeldis est expirée depuis le 21 mars 2021.

jean luc rossignol a également déposé les autres marques suivantes : steelsens , maison éco sens


jean luc rossignol - 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France

steeldis, sarl - 63 andré bollier - 69007 - GERLAND - France


jean luc rossignol - 6 rue de reviran - 43190 - TENCE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.