M. Jean -Luc QUIVOGNE, Agissant pour le compte de la société "AGRIALLY" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4002509
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
Présentation de la marque AGRIALLY
Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par monsieur Jean -Luc QUIVOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGRIALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est monsieur Jean -Luc QUIVOGNE domicilié(e) 48 rue de la tuilerie, BP 15 - 7050 - JUSSEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean -Luc QUIVOGNE domicilié(e) 48 rue de la tuilerie, BP 15 - 7050 - JUSSEY - France.
La marque AGRIALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIALLY est expirée depuis le 2 mai 2023.
M. Jean -Luc QUIVOGNE, Agissant pour le compte de la société "AGRIALLY" en cours de formation - 48 rue de la tuilerie, BP 15 - 7050 - JUSSEY - France
M. Jean -Luc QUIVOGNE - 48 rue de la tuilerie, BP 15 - 7050 - JUSSEY - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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