Déposée le 23 septembre 2005 par Jean-Luc PRAT du JANCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Chouett' Livres »
Le déposant est Jean-Luc PRAT du JANCOURT domicilié(e) Le Marie-Denise, 85, Rue Albert Camatte,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc PRAT du JANCOURT domicilié(e) Le Marie-Denise, 85, Rue Albert Camatte,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chouett' Livres est expirée depuis le 23 septembre 2015.
Jean-Luc PRAT du JANCOURT - Le Marie-Denise, 85, Rue Albert Camatte,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France
Jean-Luc PRAT du JANCOURT - Le Marie-Denise, 85, Rue Albert Camatte,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Produits de l'imprimerie. – livres. – cartes. – albums. – affiches. Publications de livres, micro-édition, publication électronique de livres en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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