ECOVILLES
Présentation de la marque ECOVILLES
Déposée le 18 avril 2008 par Jean-Luc Perramant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVILLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVILLES est expirée depuis le 18 avril 2018.
Jean-Luc Perramant a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21