Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTCOM
Monsieur jean luc pellecuer

Numéro de dépôt :
4463015
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
SPORTCOM de jean luc pellecuer

Présentation de la marque SPORTCOM

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par monsieur jean luc pellecuer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur jean luc pellecuer domicilié(e) 5 rue terre megere - 34740 - vendargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, v1 group, Monsieur jean luc pellecuer domicilié(e) 5 rue terre megere - 34740 - vendargues - France.

La marque SPORTCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTCOM arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.


Monsieur jean luc pellecuer - 5 rue terre megere - 34740 - vendargues - France


v1 group, Monsieur jean luc pellecuer - 5 rue terre megere - 34740 - vendargues - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Produits de l'imprimerie ;

Tentes ; bâches.