Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERGREEN SOLUTIONS HABITAT
M. Jean-Luc NICOLAS

Numéro de dépôt :
3928472
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
EVERGREEN SOLUTIONS HABITAT de Jean-Luc NICOLAS

Présentation de la marque EVERGREEN SOLUTIONS HABITAT

Déposée le 19 juin 2012 par monsieur Jean-Luc NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVERGREEN SOLUTIONS HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Luc NICOLAS domicilié(e) 24 rue des Closes - 34600 - LE POUJOL SUR ORB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc NICOLAS domicilié(e) 24 rue des Closes - 34600 - LE POUJOL SUR ORB - France.

La marque EVERGREEN SOLUTIONS HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERGREEN SOLUTIONS HABITAT est expirée depuis le 19 juin 2022.


M. Jean-Luc NICOLAS - 24 rue des Closes - 34600 - LE POUJOL SUR ORB - France


M. Jean-Luc NICOLAS - 24 rue des Closes - 34600 - LE POUJOL SUR ORB - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.