Marque expirée - Marque en non vigueur

GINKGO BAT
JEAN-LUC MOUCHETTE

Numéro de dépôt :
3671373
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
GINKGO BAT de JEAN-LUC MOUCHETTE

Présentation de la marque GINKGO BAT

Déposée le 19 août 2009 par JEAN-LUC MOUCHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GINKGO BAT »

Le déposant est JEAN-LUC MOUCHETTE domicilié(e) 57 AVENUE VOLTAIRE - 91440 - BURES SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC MOUCHETTE domicilié(e) 57 AVENUE VOLTAIRE - 91440 - BURES SUR YVETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINKGO BAT est expirée depuis le 19 août 2019.


JEAN-LUC MOUCHETTE - 57 AVENUE VOLTAIRE - 91440 - BURES SUR YVETTE - France


JEAN-LUC MOUCHETTE - 57 AVENUE VOLTAIRE - 91440 - BURES SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils et systèmes dénergie renouvelable, de récupération deau de pluie et de valorisation des déchets à savoir appareils et machines de transformation de lénergie solaire (chauffage), pompes à chaleur, appareils de filtration deau de pluie ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Eléments de constructions préfabriqués en bois et autres matériaux non métalliques ; appareils et systèmes de récupération deau de pluie à savoir cuves non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Tous travaux de bâtiment et génie-civil (construction) : gros oeuvre, second oeuvre, plomberie, chauffage, climatisation, installation d'appareils de domotique, installation de systèmes à énergie renouvelable et récupération d'eau pluviale à savoir appareils et machines de transformation de l'énergie solaire, pompes à chaleur et appareils de récupération d'eau de pluie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.