Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVERGO-diag
jean-luc minguy

Numéro de dépôt :
3579812
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/06/2018
NOVERGO-diag de jean-luc minguy

Présentation de la marque NOVERGO-diag

Déposée le 4 juin 2008 par jean-luc minguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVERGO-diag »

Le déposant est jean-luc minguy domicilié(e) 19 avenue de la californie,69600 OULLINS - 69600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-luc minguy domicilié(e) 19 avenue de la californie,69600 OULLINS - 69600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVERGO-diag est expirée depuis le 4 juin 2018.


jean-luc minguy - 19 avenue de la californie,69600 OULLINS - 69600 - France


jean-luc minguy - 19 avenue de la californie,69600 OULLINS - 69600 - France


Inscription le 18 novembre 2008 - Concession de licence n°485162 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).