Marque enregistrée - Marque en vigueur

Riviera des Alpes
jean luc michaux

Numéro de dépôt :
4371861
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
Riviera des Alpes de jean luc michaux

Présentation de la marque Riviera des Alpes

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par jean luc michaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Riviera des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est jean luc michaux domicilié(e) 91 rue de paris - 78470 - saint rémy les chevreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean luc michaux domicilié(e) 91 rue de paris - 78470 - saint rémy les chevreuse - France.

La marque Riviera des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Riviera des Alpes arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

jean luc michaux a également déposé les autres marques suivantes : yole , chateau de bourdeau , le chat qui nage , CARAVANSERAIL , CHATEAU DE BOURDEAU , slow life , les crétins des alpes , winwin , LE CHAT QUI NAGE , CHATEAU DE BOURDEAU RIVIERA DES ALPES


jean luc michaux - 91 rue de paris - 78470 - saint rémy les chevreuse - France


jean luc michaux - 91 rue de paris - 78470 - saint rémy les chevreuse - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée "pomme des alpes de haute durance"; fruits congelés bénéficiant de l'indication géographique protégée "pomme des alpes de haute durance"; fruits secs bénéficiant de l'indication géographique protégée "pomme des alpes de haute durance"; fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée "pomme des alpes de haute durance"; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.