Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Monde en Commun
Monsieur JEAN-LUC MELENCHON

Numéro de dépôt :
4646764
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
Le Monde en Commun de JEAN-LUC MELENCHON

Présentation de la marque Le Monde en Commun

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par monsieur JEAN-LUC MELENCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Monde en Commun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur JEAN-LUC MELENCHON domicilié(e) 126 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-LUC MELENCHON domicilié(e) 126 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque Le Monde en Commun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Monde en Commun arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.


Monsieur JEAN-LUC MELENCHON - 126 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Monsieur JEAN-LUC MELENCHON - 126 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.