Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean-Luc MEINRAD

Numéro de dépôt :
3906712
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
Marque en couleurs, figurative de Jean-Luc MEINRAD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 2012 par monsieur Jean-Luc MEINRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Luc MEINRAD domicilié(e) 28 rue des Prés - 68440 - HABSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry BURKARD domicilié(e) Avocat, 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906712.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2022.

Jean-Luc MEINRAD a également déposé les autres marques suivantes : FUSE , LATIGAN


M. Jean-Luc MEINRAD - 28 rue des Prés - 68440 - HABSHEIM - France


M. Thierry BURKARD - Avocat, 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE Cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.