Déposée le 21 mars 2012 par monsieur Jean-Luc MEINRAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est monsieur Jean-Luc MEINRAD domicilié(e) 28 rue des Prés - 68440 - HABSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry BURKARD domicilié(e) Avocat, 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906712.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2022.
Jean-Luc MEINRAD a également déposé les autres marques suivantes : FUSE , LATIGAN
M. Jean-Luc MEINRAD - 28 rue des Prés - 68440 - HABSHEIM - France
M. Thierry BURKARD - Avocat, 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE Cedex - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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