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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jean Luc Maury Capexo
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TROPIC FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPIC FRUITS
Jean Luc Maury Capexo SA

Numéro de dépôt :
3127771
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
TROPIC FRUITS de Jean Luc Maury Capexo

Présentation de la marque TROPIC FRUITS

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) Jean Luc Maury Capexo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPIC FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean Luc Maury Capexo domicilié(e) 1, rue de la Corduie Centra 353, 94596 Rungis Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 701 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEXO SA - France.

La marque TROPIC FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPIC FRUITS est expirée depuis le 22 octobre 2011.

Jean Luc Maury Capexo a également déposé les autres marques suivantes : EDEN FRUITS


Jean Luc Maury Capexo SA - 1, rue de la Corduie Centra 353, 94596 Rungis Cedex - France - SIREN 407701473


CAPEXO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 27 juillet 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°437926 - Publication au BOPI 2006-07-27

Inscription le 27 juillet 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°437927 - Publication au BOPI 2006-07-27

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

- Fruits et légumes.