Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB OENOLOGIQUE FRANCO CHINOIS CLUB OENOLOGIQUE EURO CHINOIS
M. Jean Luc Mathon

Numéro de dépôt :
4042383
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
CLUB OENOLOGIQUE FRANCO CHINOIS CLUB OENOLOGIQUE EURO CHINOIS de Jean Luc Mathon

Présentation de la marque CLUB OENOLOGIQUE FRANCO CHINOIS CLUB OENOLOGIQUE EURO CHINOIS

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par monsieur Jean Luc Mathon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB OENOLOGIQUE FRANCO CHINOIS CLUB OENOLOGIQUE EURO CHINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean Luc Mathon domicilié(e) 58 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Luc Mathon domicilié(e) 58 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France.

La marque CLUB OENOLOGIQUE FRANCO CHINOIS CLUB OENOLOGIQUE EURO CHINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB OENOLOGIQUE FRANCO CHINOIS CLUB OENOLOGIQUE EURO CHINOIS est expirée depuis le 24 octobre 2023.


M. Jean Luc Mathon - 58 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France


M. Jean Luc Mathon - 58 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.