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Marques déposées par monsieur Jean-Luc MARTEL
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BIOTVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOTVAL
Monsieur Jean-Luc MARTEL

Numéro de dépôt :
4439245
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
BIOTVAL de Jean-Luc MARTEL

Présentation de la marque BIOTVAL

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par monsieur Jean-Luc MARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Luc MARTEL domicilié(e) 24 rue Péron - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc MARTEL domicilié(e) 24 rue Péron - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France.

La marque BIOTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTVAL arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.


Monsieur Jean-Luc MARTEL - 24 rue Péron - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France


Monsieur Jean-Luc MARTEL - 24 rue Péron - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Purification de l'air ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.