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Marques déposées par Jean-Luc LEBEL
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ECODEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODEM
Jean-Luc LEBEL

Numéro de dépôt :
3811481
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
ECODEM de Jean-Luc LEBEL

Présentation de la marque ECODEM

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par Jean-Luc LEBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Jean-Luc LEBEL domicilié(e) 3 Les Hauts Chemins - 13111 - COUDOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc LEBEL domicilié(e) 3 Les Hauts Chemins - 13111 - COUDOUX - France.

La marque ECODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODEM est expirée depuis le 3 mars 2021.


Jean-Luc LEBEL - 3 Les Hauts Chemins - 13111 - COUDOUX - France


Jean-Luc LEBEL - 3 Les Hauts Chemins - 13111 - COUDOUX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.