Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION C PHILIPPE
Jean-Luc LE MAOUT
Véronique LEMOINE

Numéro de dépôt :
92427149
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque COLLECTION C PHILIPPE

Déposée le 17 juillet 1992 par Jean-Luc LE MAOUT et Véronique LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION C PHILIPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Les déposants sont Jean-Luc LE MAOUT, domicilié(e) 5, rue Jean MERMOZ, 94160 Saint MANDE - France et Véronique LEMOINE, domicilié(e) 15, Bd des INVALIDES, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc LE MAOUT - France.

La marque COLLECTION C PHILIPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION C PHILIPPE est expirée depuis le 17 juillet 2002.


Jean-Luc LE MAOUT - 5, rue Jean MERMOZ, 94160 Saint MANDE - France

Véronique LEMOINE - 15, Bd des INVALIDES, 75007 PARIS - France


Jean-Luc LE MAOUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Sacs de couchage, couvertures de lit, couvre lits, draps, housses d'oreillers, caleçons, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, collants, combinaisons, confectionnés (vetements) écharpes, foulards, gants, gilets, vêtements manteaux, mitaines, pantoufles, parkas, pull overs, pyjamas, sous vêtements, tricots (vêtements), vestes, visières (chapellerie). juppe, robe, vetements d'été Tee-Shirt - Sweet-Shirt - polo

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.